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Conditions générales

1. Éditeur du site

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site internet de KOTOWICZ.

Entreprise : KOTOWICZ

Dirigeante : Anna Aleksandra Kotowicz

SIRET : 103 861 738 00013

Adresse : 43 Rue Bonnat, 31400 Toulouse, France

Email : annakotow1cz@inbox.eu

Téléphone : +33 7 51 56 85 43

Activité : 62.01Z – Programmation informatique

2. Objet du site

Le site présente les services de programmation informatique proposés par KOTOWICZ, notamment le développement logiciel, la création de sites web et la maintenance informatique.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de KOTOWICZ.

4. Responsabilité

KOTOWICZ s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Toutefois, KOTOWICZ ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Toulouse seront seuls compétents.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : annakotow1cz@inbox.eu

Dernière mise à jour : 23 avril 2026